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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE
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LE BRUN DE NEUVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRUN DE NEUVILLE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3084652
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque LE BRUN DE NEUVILLE

Déposée le 22 février 2001 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRUN DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) LE BRUN DE NEUVILLE, Route de Chantemerle, 51260 BETHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAISONNIER - France.

La marque LE BRUN DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRUN DE NEUVILLE est expirée depuis le 22 février 2011.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , LA SPOSATA , ROQUEMENOURGUE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - LE BRUN DE NEUVILLE, Route de Chantemerle, 51260 BETHON - France


CABINET MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, vins spiritueux et liqueurs.